Signa Nova SAS 21, en Froide Ruelle 57 070 Saint-Julien-Lès-Metz Société par Actions Simplifiées au capital de 10 000 € SIRET : 811 661 891 00010 TVA : FR20 811 661 891 APE : 7311Z Présidente : Mme Catherine VINCENT - BAEHR

Tél.:      +33 (0)3 87 66 97 39

e-mail:   contact@signa-nova.com

Hébergeur : OVH -  Roubaix 59053 - France

Site Signa Nova  copyright 2015 ©

Réalisation Signa Nova SAS

 

Collecte des données personnelles

En application de la Loi dite « informatique et libertés », les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. A ce titre, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (n°78-17) vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations, d’un droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation.

Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un mail ou un courrier à l’adresse postale de Signa Nova.

SIGNA NOVA est déclarée auprès de la CNIL sous le numéro : 1877972 v 0

 

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

La présentation, la structure générale, le contenu ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant le site Internet sont la propriété exclusive de la société Signa Nova qui dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation écrite et expresse de la société Signa Nova. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la loi.